« Régime indemnitaire du Fonctionnaire : Principe général et modulation individuelle | Main | La CFDT obtient un CTP « extraordinaire » le 25 juin prochain »
COMITE TECHNIQUE PARITAIRE (C.T.P) du 27 mai 2009 :
By Corinne DAVID | juin 7, 2009
ORDRE DU JOUR :
1.Approbation du compte-rendu du CTP du 15 janvier 2009
AVIS : Autorité territoriale : pour CFDT et CGT pour
2.Scission de la direction enfance/jeunesse et création de deux directions :
-définition d’un projet jeunesse
-modification des structures d’accueil
-redéfinition des profils de poste
AVIS : Autorité territoriale : pour CFDT et CGT : abstention
3. service documentation :
-fin d’activité
-redéploiement des agents
AVIS : Autorité territoriale : pour CFDT et CGT : prend acte
4. réorganisation de la direction prévention sécurité :
– première étape : POLICE MUNICIPALE
AVIS : Autorité territoriale : pour CFDT et CGT : pour
5. Développement de la direction de la démocratie de proximité et de la vie associative (point reporté au CTP de juin)
6. Création d’un service propreté regroupant les services nettoiement et collecte des déchets
AVIS : Autorité territoriale : pour CFDT et CGT : pour
7. Service entretien des bâtiments administratifs (point reporté au CTP de juin)
-transfert d’un poste d’agent d’entretien des cimetières vers le service EBA
8. Procédure de DSP crèche la cerisaie :
AVIS : Autorité territoriale : pour CFDT et CGT : prend acte
POINT ORAL :
-transfert du service marchés publics :
AVIS : Autorité territoriale : pour CFDT et CGT : prend acte
-BILAN VAE (validation des acquis et de l’expérience) (point reporté au CTP de juin)
DÉCLARATION PRÉALABLE DES REPRÉSENTANTS CFDT :
declaration-prealable-ctp-mai-09
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