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Comité Technique Paritaire (CTP) du 18 septembre 2012
By Corinne DAVID | septembre 9, 2012
COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2012
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Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu du CTP du 26 juin 2012
- Présentation du bilan social 2011
- Modification du régime indemnitaire du personnel des crèches
- Modalité d’octroi de l’échelon spécial pour certains cadre d’emplois de la catégorie C (hors filière technique)
- Direction des services techniques : réorganisation des directions du pôle
- Direction de la petite enfance : règlement intérieur relatif aux assistantes maternelles
- Centre Municipale de Santé : horaires de travail des agents d’accueil
- Direction des sports : horaires de travail des agents des gymnases
- Points d’information :
- Information sur la mise en œuvre de la loi du 13 mars 2012 (CDIsation)
- Rattachement du CCAS au pôle……
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